Mentions légales

MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 30 septembre 2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site https://www.maison-intime.fr est édité et exploité sous le nom commercial Maison Intime par :

Rafiq Haddou EI
Nom commercial : Maison Intime

Immatriculation : RCS de Toulouse n° 890 949 878
SIREN : 890 949 878
SIRET : 890 949 878 00015

Adresse professionnelle :
1 rue Michel Baglin
31840 Seilh
France

E-mail : contact@maison-intime.fr

TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts.

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est Rafiq Haddou.

3. HÉBERGEMENT

La boutique Maison Intime utilise la plateforme Shopify.

Le site est notamment hébergé dans le cadre des services fournis par :

Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les éléments présents sur le site Maison Intime, notamment les textes, logos, éléments graphiques, visuels, photographies, vidéos, illustrations, créations, mises en page et éléments de marque, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables lorsqu’ils appartiennent à Maison Intime ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite, sauf autorisation écrite préalable ou exception prévue par la loi.

Les marques, photographies, contenus ou autres éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. RESPONSABILITÉ

Maison Intime s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et actualisées.

Des erreurs, interruptions, indisponibilités temporaires ou modifications peuvent néanmoins survenir.

Les informations figurant sur les fiches produits et lors du passage de commande constituent la référence applicable à la vente, sous réserve des droits légaux du consommateur.

Aucune disposition des présentes mentions légales n’a pour objet de limiter les droits impératifs reconnus aux consommateurs par la loi.

6. DONNÉES PERSONNELLES

Les traitements de données personnelles réalisés par Maison Intime sont décrits dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Pour toute demande relative aux données personnelles :
contact@maison-intime.fr

7. COOKIES

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, lorsque la réglementation l’exige et sous réserve du choix de l’utilisateur, des traceurs de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.

Les modalités sont détaillées dans la Politique relative aux cookies disponible sur le site.

8. CONTACT

Maison Intime
1 rue Michel Baglin
31840 Seilh
France

E-mail : contact@maison-intime.fr
Site : https://www.maison-intime.fr